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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) O2D
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O2D
Marque renouvelée - Marque en vigueur

O2D
O2D, SAS

Numéro de dépôt :
3663291
Date de dépôt :
09/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2029
O2D de O2D

Présentation de la marque O2D

Déposée le 9 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) O2D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O2D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) O2D domicilié(e) 117 RUE PIERRE BRIZON - 59810 - LESQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 934 011 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, O2D, M. BATAILLE Olivier domicilié(e) 117 RUE PIERRE BRIZON - 59810 - LESQUIN - France.

La marque O2D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque O2D arrivera à expiration en date du 13 juin 2029.

O2D a également déposé les autres marques suivantes : Préservons les fonctions naturelles du sol , O2D , VERYMAT , O2D ENVIRONNEMENT , o2d green , o2d pavé , o2d minéral


O2D, SAS - 117 RUE PIERRE BRIZON - 59810 - LESQUIN - France - SIREN 478934011


O2D, M. BATAILLE Olivier - 117 RUE PIERRE BRIZON - 59810 - LESQUIN - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 19 septembre 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°768931 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19

Renouvellement avec limitation le 13 juin 2019 n°2717938 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-06-13

Matériaux de construction non métalliques en particulier dalles non métalliques pour la stabilisation, l'amortissement et la sécurité des sols. Revêtements de sols, gazon artificiel. Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés ; graines (semences), gazon naturel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.